Institut national des hautes études de la Sécurité et de la Justice
«Mort de l’INHESJ: la fin d’un regard indépendant sur le ministère de l’Intérieur»
FIGAROVOX/TRIBUNE - L’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) et l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales vont être supprimés par le premier ministre. Or ces organismes sont indispensables pour évaluer en toute liberté l’efficacité de la lutte contre la délinquance, juge Christophe Soullez.
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Institut national des hautes études de la Sécurité et de la Justice
Fondation |
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Prédécesseur |
INHES et IHESI
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Sigle |
INHESJ
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Type | |
Forme juridique |
EPA
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Siège social | |
Pays |
Site web |
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SIREN | |
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TVA européenne |
L'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) forme des hauts responsables des secteurs public et privé aux questions de sécurité et justice, gestion de crise, intelligence et sécurité économiques, cybersécurité. Il mène des travaux de recherche scientifique et produit des statistiques sur la criminalité et la délinquance. L'institut est supprimé en 20201. Par arrêté du 3 septembre 20202 est créé le service à compétence nationale dénommé « Institut des hautes études du ministère de l'intérieur »3.
Il devient l'Institut des hautes études du ministère de l'intérieur par arrêté du 3 septembre 2020. Le premier directeur du nouvel IHEMI est le préfet Éric Freysselinard.
Organisation administrative et fonctionnement[modifier | modifier le code]
L’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) est un établissement public national à caractère administratif, créé par un décret d’octobre 20094, placé sous la tutelle du Premier ministre5. Le siège de l’établissement est fixé à l’École militaire à Paris. Créé sous le nom d'Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI) en 1989, il est devenu Institut national des hautes études de sécurité (INHES) en 2004 puis Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) en 2009. Son organisation relève des articles R 123-1 et suivants du Code de la sécurité intérieure [archive].
Il abrite l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP), qui remplace l'Observatoire national de la délinquance (OND), créé en 2004. L’Observatoire fait partie de l’Institut, ce qui autorise des synergies avec les autres départements de celui-ci, mais il fonctionne de façon indépendante sous l’égide d’un conseil d’orientation, présidé par Stéfan Lollivier, inspecteur général de l’INSEE.
L'Institut est créé par le décret n°2009-1321 du 28 octobre 2009 [archive]. Celui-ci est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur6.
La présidente, par intérim, du conseil d'administration est, au 1er juillet 2020, Mme Claire Landais7. Elle succède à Thierry Leleu, ancien préfet du Val-de-Marne, aujourd'hui Conseiller d'État en service extraordinaire8. Il remplaçait ainsi Jacques Buisson, ancien commissaire de police puis directeur de l'École nationale supérieure de la police, aujourd'hui conseiller à la Cour de cassation9.
D'octobre 2016 au 15 septembre 2019, la directrice de l'Institut est Hélène Cazaux-Charles, magistrate. Elle a succédé à Cyrille Schott10, préfet hors classe, qui a été préfet de région. Valérie Maldonado, commissaire divisionnaire de police, est nommée directrice de l'INHESJ à compter du 18 novembre 201911.
L'institut comprend un comité scientifique12, instance de réflexion, d'évaluation et de proposition en matière de politique de formation et de recherche. Il comprend douze personnalités extérieures à l'institut.
À l'issue d'une sélection par dossier et d'un entretien avec un jury, l'INHESJ forme chaque année des auditeurs nommés par le Premier ministre. Ce sont principalement des hauts fonctionnaires, des dirigeants du privé, des journalistes, des magistrats, des avocats et des élus, nationaux ou locaux.
Missions[modifier | modifier le code]
L’INHESJ poursuit trois missions principales :
- réunir des responsables de haut niveau, magistrats et cadres appartenant à la fonction publique civile et militaire ainsi qu’aux différents secteurs d’activité de la Nation, des États membres de l’Union européenne ou d’autres États, en vue d’approfondir en commun leurs connaissances des questions de sécurité et de justice ;
- préparer à l’exercice de leurs responsabilités des cadres supérieurs, français et étrangers, exerçant leur activité dans les domaines de réflexion et de recherche couverts par l’Institut ;
- promouvoir et diffuser toutes connaissances utiles en matière de sécurité intérieure, sanitaire, environnementale, économique et de justice. Pour ce faire, l'Institut coopère avec les autres organismes chargés de la diffusion des savoirs en matière de sécurité nationale, de défense et de justice, en France et à l'étranger.
Formations[modifier | modifier le code]
L’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) propose une gamme étendue de formations, au profit des acteurs publics et privés de la sécurité, de la justice, du monde économique et de la gestion de crise. Lieu de partenariat et de croisement des cultures, l’INHESJ est l’opérateur public de référence dans les domaines de la formation et de la recherche liés à la sécurité globale. Les programmes de formation mettent en valeur les interactions entre les différentes politiques publiques de sécurité, le monde de l’entreprise, la justice et le droit, mais également la politique de défense. Cette globalité de l’approche permet de préparer avec pertinence les cadres des secteurs public et privé à l’exercice de leurs responsabilités et de promouvoir et diffuser la meilleure connaissance de ces thèmes vers les décideurs au sein de la société.
Au titre de la formation, l’Institut organise notamment chaque année :
- une session nationale Sécurité et Justice
- une session nationale Management stratégique de la crise
- une session nationale Protection des entreprises et Intelligence économique
- une session nationale Souveraineté numérique et Cybersécurité (commune avec l'IHEDN)
- une session internationale Sécurité et Justice
- des sessions régionales Sécurité et Justice pour un public jeune (étudiants et professionnels de moins de 35 ans)
- des formations destinées aux officiers de sécurité sur la protection du secret de la défense nationale
- des cycles de formation spécialisés en intelligence et sécurité économiques : « De la veille à l'analyse » (modules 1 et 2), « Security manager »
- des formations sur-mesure dans les domaines de la gestion, du management et de la communication de crise
- des modules complémentaires aux cycles d’études supérieures organisés par des administrations ou des ministères partenaires (Centre des hautes études du ministère de l’Intérieur et Cycle supérieur d’administration de la justice)
L’Institut a formé en 2018 près de 3 000 personnes, dont 200 au sein de ses sessions nationales annuelles.
Une formation irriguée par la recherche[modifier | modifier le code]
L’Institut dispose d’une capacité de recherche propre relayée par des partenariats lui permettant de conduire seul ou en coopération avec d’autres organismes, français ou étrangers, des études et des recherches. En liaison avec le ministère chargé de l’Enseignement supérieur, il contribue à promouvoir les enseignements universitaires portant sur les questions de sécurité intérieure, d’intelligence économique, des nouveaux risques du xxie siècle, mais également de sécurité sanitaire, environnementale ou économique, de droit et de justice. Cette capacité fait de l’Institut un creuset original et unique déclinant des formations de très haut niveau constamment irriguées et renouvelées par les travaux en cours au sein de l’Institut. Ce positionnement lui permet de mobiliser pour ses formations un réseau de spécialistes reconnus venant enrichir les enseignements.
De nombreux partenaires[modifier | modifier le code]
L’Institut s’appuie sur un très vaste réseau de partenaires, en particulier :
École des hautes études en santé publique (EHESP), École des mines d’Alès, le Pôle de compétitivité risques (EMA), École nationale d’administration (ENA), École nationale de la magistrature (ENM), École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), École nationale supérieure de la police (ENSP), École des officiers de la Gendarmerie nationale (EOGN), École supérieure de l’éducation nationale (ESEN), SKEMA Business School, Université de Montréal, Université Paris V-Descartes (Licence sécurité des personnes et des biens), Université technologique de Troyes (UTT) (Master Ingénierie et management en sécurité globale appliquée), Centre international de prévention de la criminalité (CIPC), Cercle des dirigeants propriétaires de sécurité (CDPS), Club des directeurs de sécurité des entreprises (CDSE), Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF, Réseau de grandes entreprises), Commissariat à l’énergie atomique (CEA), Eurostat, Union des entreprises de sécurité privée (USP), Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Information (ANSSI), Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD), Conseil National des Activités de Sécurité Privées (CNASP), Délégation interministérielle à l’Intelligence économique (D2IE), Délégation aux coopérations de sécurité (DCS), Direction générale Migration et affaires intérieures, Commission européenne, Institut d’études judiciaires (IEJ), Université Paris II, Institut des hautes études de Défense nationale (IHEDN), Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS), Institut national des études territoriales (INET), Institut national de veille sanitaire (INVs), Mission interministérielle de lutte contre la drogue et les conduites addictives (MILDeca), Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT).
Les 4 sessions nationales[modifier | modifier le code]
À l'issue d'une sélection par dossier et d'un entretien avec un jury, l'INHESJ forme chaque année des auditeurs nommés par le Premier ministre. Ce sont principalement des hauts fonctionnaires, des dirigeants du privé, des journalistes, des magistrats, des avocats et des élus (nationaux et locaux).
Session nationale « Sécurité et Justice »[modifier | modifier le code]
Elle dispense une formation à l’identification et à l’analyse des risques et menaces qui pèsent sur les États et les populations, ainsi qu’à l’appréhension des moyens de sécurité et de justice à mettre en œuvre pour y faire face. Cette session rassemble des hauts fonctionnaires des trois fonctions publiques, des magistrats, des militaires, des élus, ainsi que des personnalités civiles exerçant des responsabilités dans les secteurs économiques et associatifs concernés par les questions de sécurité et de justice. L’objectif est de décloisonner les univers professionnels pour une meilleure efficience. La session a pour finalité d’approfondir, mutualiser et diffuser une culture commune sur l’ensemble des sujets abordés.
La session est organisée en dix modules dont deux voyages d’études. Elle réunit les auditeurs quatre jours par mois de septembre à juin. Les auditeurs sont répartis en six groupes de diagnostic stratégiques (GDS), qui rendent à la fin de la session un mémoire sur un sujet d’actualité.
Session nationale « Protection des Entreprises et Intelligence économique »[modifier | modifier le code]
Elle forme des experts en protection des entreprises et intelligence économique. C’est autour de ces deux concepts complémentaires que se joue l’avenir du tissu économique national. Compétitivité des entreprises, préservation du capital matériel et immatériel, stratégies d’influence, prévention des risques sont au cœur des enseignements de cette session nationale. Ses objectifs sont de permettre aux auditeurs de disposer des savoir-faire qui leur permettront dans leur environnement professionnel d’établir des diagnostics et de mettre en place des politiques pertinentes de prévention et de maitrise des risques pouvant altérer la vie et le développement de leur structure. Dispensée depuis plus de 15 ans, cette formation est, depuis 2012, inscrite au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) (titre 7, équivalent Bac +5). Cette session nationale s’adresse aux responsables de la sécurité/sûreté, praticiens de l’intelligence économique, cadres supérieurs et dirigeants tant du secteur privé que du secteur public. Elle est organisée autour de 9 séminaires (interventions, travaux collectifs, visites) qui réunissent les auditeurs quatre jours par mois de septembre à juin.
Session nationale « Management stratégique de la crise »[modifier | modifier le code]
Cette session a pour principaux objectifs de contribuer à la professionnalisation des acteurs publics et privés ayant à mettre en place des politiques de gestion des risques et des crises au sein de leurs structures. Cette formation intègre la connaissance des méthodes et des outils permettant de bâtir des stratégies d’anticipation et de réponses aux crises. Cette formation allie les approches systémique, stratégique, opérationnelle et managériale. Le cadre pédagogique proposé est ouvert aux réflexions et aux échanges avec un parcours constitué autour de cours magistraux, conférences, mises en situation réalistes, études de cas et un module tutoré. Les intervenants disposent d’expériences et de compétences éprouvées lors de crises nationales ou internationales. Les thèmes traités portent sur la compréhension des risques et des crises, la prise de décision et la gestion du stress, les plans de crise et les plans de continuité d’activité, les contraintes juridiques et aspects économiques, la gestion de l’information, la communication de crise, le retour d’expérience et la résilience. La session est ouverte aux décideurs et gestionnaires de crises issus du secteur public et privé. Le recrutement se fait sur dossier. La session est organisée autour 10 modules thématiques de 2 à 3 jours répartis de septembre à mai. Elle est aussi inscrite au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) (titre 7, équivalent Bac +5).
Session nationale « Souveraineté numérique et Cybersécurité »
Conscients des nouveaux enjeux pour la sécurité, la justice et les libertés publiques, l’INHESJ et l'IHEDN ont, avec l’ensemble de leurs partenaires, décidé de proposer une formation inédite de haut niveau. Les principaux objectifs de la formation sont d'acquérir une culture des enjeux de cybersécurité et de souveraineté induits par les transformations numériques et de développer une vision stratégique « cyber » que l'auditeur pourra mettre au service des intérêts de son entreprise ou de son administration. L’ensemble des enseignements comporte un volume de 140 heures réparties sur 10 semaines, soit 8 séminaires de 2 jours (jeudi et vendredi). 4 jours de mission à l’étranger sont également prévus. La session accueille une trentaine d'auditeurs choisis parmi des chefs d'entreprises et cadres dirigeants, hauts fonctionnaires civils et militaires, personnalités représentatives des différents secteurs d'activité économique, personnalités issues du monde politique, de la presse, des syndicats, etc.
Articles connexes[modifier | modifier le code]
- Délinquance
- Code de la sécurité intérieure13
- Code de déontologie des activités privées de sécurité14
- Prévention et sécurité privée en France
Liens externes[modifier | modifier le code]
Diverses publications [archive] de l'INHESJ (sélection non exhaustive) :
Depuis plus de vingt ans, ce trimestriel est la revue francophone de référence dans ces thématiques. À l'image de l'Institut, lieu de croisement de cultures, il ouvre ses colonnes aux universitaires et aux chercheurs, mais également aux acteurs du monde de la sécurité et de la justice des secteurs public et privé.
Sa ligne éditoriale est orientée sur l'analyse des menaces et des risques du monde contemporain, sur les stratégies de réponses et des outils pour les mettre en œuvre. Parmi les thèmes récemment traités : « Protéger le territoire. Le continuum sécurité-défense », « Les territoires ruraux en France : quelle sécurité ? », « Sécurité et justice au Canada », « Une étude en noir. Le crime et l'enquête dans la production culturelle », « Police et population : du conflit à la confiance ».
DéfIS est la revue trimestrielle en ligne du département Intelligence et sécurité économiques de l'Institut. Elle rassemble les experts, acteurs privés et publics, invités à s’exprimer sur les enjeux de sûreté des entreprises et d’intelligence économique.
La lettre d’information trimestrielle du département Risques et Crises de l’INHESJ s’appuie sur une veille continue des événements nationaux et internationaux. Elle s’oriente sur l’analyse constante des méthodologies de prévention des risques, de gestion de crise, ainsi que sur l’étude des politiques de secours.
Notes et références[modifier | modifier le code]
- Christophe Soullez, «Mort de l’INHESJ: la fin d’un regard indépendant sur le ministère de l’Intérieur» [archive], sur Le Figaro.fr, (consulté le28 janvier 2020)
- Arrêté du 3 septembre 2020 portant création du service à compétence nationale dénommé « Institut des hautes études du ministère de l'intérieur » [archive]
- « L’Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice se transforme, intégrez la promotion 2020 ! » [archive], sur interieur.gouv.fr,
- Décret n° 2009-1321 du 28 octobre 2009 relatif à l'Institut national des hautes études de la Sécurité et de la Justice [archive] (archive), JORF n° 0252 du 30 octobre 2009.
- Légifrance [archive] (archive) Code de la Sécurité intérieure - Article R.123-1.
- Légifrance [archive] (archive) Code de la Sécurité intérieure - Article D.123-15.
- Décision du 1er juillet 2020 portant attribution de la fonction de présidente par intérim du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice [archive]
- Légifrance [archive], Décret du 10 mai 2017 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice - M. LELEU (Thierry).
- Légifrance [archive] (archive Décret du 24 avril 2013 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la Sécurité et de la Justice - M. Buisson Jacques.
- Légifrance [archive] (archive) Décret du 6 mars 2014 portant nomination du directeur de l'Institut national des hautes études de la Sécurité et de la Justice - M. Schott Cyrille.
- « Décret du 13 novembre 2019 portant nomination de la directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice - Mme MALDONADO (Valérie) | Legifrance » [archive], sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 18 novembre 2019)
- Article D123-29 du Code de sécurité intérieure
- Ordonnance no 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure. [archive]
- Décret no 2012-870 du 10 juillet 2012 relatif au code de déontologie des personnes physiques ou morales exerçant des activités privées de sécurité (abrogé parl'article 16 du décret no 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI et VII de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure). [archive]
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